Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAVANNE
CHAVANNE SAS

Numéro de dépôt :
4567493
Date de dépôt :
13/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2029
CHAVANNE de CHAVANNE

Présentation de la marque CHAVANNE

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAVANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAVANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAVANNE domicilié(e) 1295 rue des Marosses - 71500 - BRANGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAVANNE SAS, Monsieur Jérôme JALLON domicilié(e) 1295 rue des Marosses - 71500 - branges - France.

La marque CHAVANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4567493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAVANNE arrivera à expiration en date du 13 juillet 2029.

CHAVANNE a également déposé les autres marques suivantes : CABINET ET IMMIBILIER CHAVANNE


CHAVANNE SAS - 1295 rue des Marosses - 71500 - BRANGES - France


CHAVANNE SAS, Monsieur Jérôme JALLON - 1295 rue des Marosses - 71500 - branges - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement sans modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Viande ; poisson ; volaille ; fruits conservés ; fruits cuisinés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; gelées ; confitures ; oeufs ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; légumes frais ; coquillages vivants ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).